03/04/2023

👉 Order Du Jour

  • 2023-02-005 : Délégation du Maire
  • 2020-02-006 ; Désignation des conseillers municipaux dans les commissions de travail
  • 2020-02-008 ; Désignation d'un correspondant "Défense"
  • 2020-02-009 ; Désignation des membres auprès du Centre Communal d'Action Sociale
  • 2020-02-010 ; Désignationdes représentants de la commune à la CCE auprés de l'aérodrome de Meaux Esbly
  • 2020-02-011 ; Désignationdes représentants de la commune auprés de l'ASSAD
  • 2020-02-012 ; Désignationdes représentants de la commune au comité du territoire du SDESM
  • 2020-02-013 ; Désignationdes représentants de la commune auprés du collège du parc Frot à Meaux
  • 2020-02-014 ; Désignationdes représentants de la commune au sein de la Commission Communale des Impôts Directs
  • 2020-02-015 ; Urbanisme - Incorporation dans le domaine communal de bien vacants sans maître
  • 2020-02-016 ; Approbation de l'adhésion à la convention unique annuelle 2023 relative aux missions optionnelles du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Seine et Marne
  • 2020-02-017 ; Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux et de la commune de Melun
  • 2020-02-018 ; Autorisation de signature - Convention relative à la mise à disposition d'abris-voyageurs
  • Questions/Réponses

👉 Validation du PV
PV validé au Conseil Municipale du 30 mars 2023

Publications

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